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    Réunion du Conseil Municipal du 04 juin 2012

Réunion du Conseil Municipal du 04 juin 2012

Le Maire Blaise ALDO et le Conseil Municipal ont le plaisir de vous inviter à la réunion en session ordinaire qui se tiendra le lundi 4 juin 2012 à 16 heures en salle de délibérations de l’hôtel de ville.

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 20 mars 2012
  2. Examen et vote du compte de gestion 2011
  3. Examen et vote du compte administratif 2011
  4. Rectificatif. - Délibération n° 1 du 20 mars 2012 portant vote des impositions pour 2012
  5. Attributions de subventions aux associations
  6. Prise en charge des dépenses
  7. Délégation de Service Public pour la SPL Sainte-Anne 2.0
  8. Construction d’une déchetterie. - Approbation du plan de financement
  9. Approbation du plan de financement pour le poste de secours
  10. Approbation du plan de financement pour la vidéo-protection
  11. Demande de transfert de gestion des terrains appartenant à l’Agence des 50 pas géométriques. - Demande de cession gratuite de terrains
  12. Dénomination des rues et voies
  13. Mesures relatives à la rentrée scolaire 2012-2013
  14. Mise en place du dispositif de Service Civique
  15. Modification des cotisations des activités et du règlement intérieur des ateliers au Centre Culturel
  16. Création de nouveau ateliers au Centre Culturel
  17. Mise en place d’une billetterie
  18. Mise en place d’une grille tarifaire
Découverte & Savoir
Grands Travaux

  • Date de publication : 1er juin 2012 10:04:03
  • Date de modification : 29 octobre 2012 10:16:37