Documents joints

• 1ère délibération l Examen et vote du compte de gestion 2020 (PDF - 1.3 Mo)
• 2ème délibération l Examen et vote du compte administratif 2020 (PDF - 16.2 Mo)
• 3ème délibération l Affectation du résultat de 2020 (PDF - 1.3 Mo)
• 4ème délibération l Vote des taux d’imposition 2021 (PDF - 1.4 Mo)
• 5ème délibération l Examen et vote du budget primitif 2021 (PDF - 13.3 Mo)
• 6ème délibération l Approbation du PPID (Plan Pluriannuel d’Investissement Durable) (PDF - 4.7 Mo)
• 7ème délibération l Modification du tableau des effectifs du personnel communal (PDF - 3.1 Mo)
• 8ème délibération l Révision des tarifs des concessions au cimetière communal (PDF - 1.3 Mo)
• 9ème délibération l Régularisation foncière (PDF - 1.2 Mo)
• 10ème délibération l Convention d’adhésion au programme Petites Villes de Demain - Autorisation au maire pour signature (PDF - 1.3 Mo)
• 11ème délibération l Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales (PDF - 1.4 Mo)
• 12ème délibération l Candidature à l’appel à projets de l’ Office Français de la Biodiversité (OFB) - Atlas de la Biodiversité Communale 2021 (ABC 2021) (PDF - 1.3 Mo)
• 13ème délibération l Candidature à l’appel à projets de l’Office Français de la Biodiversité MObBIODIV2021 - Restauration des écosystèmes terrestres et des espèces qui y sont inféodées (PDF - 1.3 Mo)
• 14ème délibération l Demande de subvention au titre de la DSIL - Projet de mise en place d’installations solaires thermiques au sein des bâtiments communaux et des cantines scolaires (PDF - 1.3 Mo)
• 15ème délibération l Demande de subvention au titre de la DSIL 2021- Projet de mise en place de luminaires LED au sein des bâtiments communaux (PDF - 1.3 Mo)
• 16ème délibération l Demande de subvention au titre de la DSIL exceptionnelle dans le cadre du Plan de relance de l’économie "Soutien à l’investissement des communes et des EPCI" - Exercice 2021 - Opération de réparation des menuiseries jalousies dans les bâtiments scolaires (PDF - 1.3 Mo)
• 17ème délibération l Mise à disposition de la CARL d’un terrain communal pour l’installation de 2 terrains synthétiques de futsal (PDF - 1.3 Mo)
• 18ème délibération l Modification du plan de financement du projet " Lirévivre à Sainte-Anne" (PDF - 1.3 Mo)
• 19ème délibération l Acquisition de mobilier urbain "Corbeilles de propreté compactantes scolaires" (PDF - 1.3 Mo)