Documents joints

• 1 - Protocole d’accord transactionnel relatif au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une école maternelle et une école élémentaire à Chateaubrun (PDF - 1.6 Mo)
• 2 - Subventions aux associations (PDF - 2.3 Mo)
• 3 - Modification de la dénomination de deux associations dans la 2ème délibération en date du 30 juillet 2021 relative au vote de subventions aux associations (PDF - 1.4 Mo)
• 4 - Modification du plan de financement de l’opération transition digitale (PDF - 774.8 ko)
• 5 - Modification du plan de financement - Création de jardin partagé et collectif (PDF - 1.6 Mo)
• 6 - Réajustement du plan de financement de l’appel à projets de l’OFFICE FRANÇAIS DE LA BIODIVERSITÉ - MobBIODIV 2021 (PDF - 1.7 Mo)
• 7 - Délégation de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des travaux dans le cadre de l’appel à projets de l’Office Français de la Biodiversité - MObBIODIV RESTAURATION 2021 OFB RESTAURATION 2021 (PDF - 1.3 Mo)
• 8 - Demande d’Autorisation d’Occupation du territoire (AOT) sur le domaine public maritime et demande dans le cadre du Code de l’environnement - Installation de barrages déviants contre les sargasses (PDF - 1.3 Mo)
• 9 - Approbation de la demande de cession gracieuse de parcelles de la zone des 50 pas géométriques situées sur la plage du Bourg et des Galbas (PDF - 1.5 Mo)
• 10 - Création d’un Conseil Citoyen ad HOC "Petites Villes de Demain" PVD (PDF - 938 ko)
• 11 - Approbation du plan de financement du poste de manager de commerce (PDF - 1.2 Mo)
• 12 - Création d’un poste de contractuel de catégorie A - Manager de commerce - Modification du tableau des effectifs des emplois non titulaires à temps complet (PDF - 689.6 ko)
• 13 - Modification de la délibération n°9 du 28 mars 2013 relative au nouveau régime indemnitaire (PDF - 1.6 Mo)
• 14 - Actualisation de la voirie classée dans le domaine public communal dans le cadre de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) (PDF - 12.4 Mo)