Documents joints

• 1 - Examen et vote du procès-verbal de la réunion du 23 septembre 2022 (PDF - 10.6 Mo)
• 2 - Modification de la composition de la Commission d’Appel d’Offre (CAO) (PDF - 715.4 ko)
• 3 - Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et du Comité Social Territorial (PDF - 735.2 ko)
• 4 - Création et composition de commissions thématiques permanentes (PDF - 1.2 Mo)
• 5 - Modification du découpage et de la composition des conseils de quartiers (PDF - 860.3 ko)
• 6 - Modification de la désignation des représentants de la collectivité au sein des organismes extérieurs (PDF - 1006 ko)
• 7 - Délégation au maire pour la conclusion de conventions (PDF - 576.1 ko)
• 8 - Fixation des indemnités de fonction des membres du conseil municipal (PDF - 989.2 ko)
• 9 - Décision modificative numéro 1 du budget primitif 2022 (PDF - 977.3 ko)
• 10 - Tour cycliste cadet de la Guadeloupe - Subvention au Comité Régional de Cyclisme des îles de Guadeloupe (PDF - 615.5 ko)
• 11 - Définition d’une tarification pour la valorisation des biens communaux mis à disposition des particuliers et associations (PDF - 1.6 Mo)
• 12 - Déploiement du Wifi territorial (PDF - 2.5 Mo)
• 13 - Autorisation au maire de signer une convention multipartite pour le raccordement au réseau d’eaux usées de l’opération des Dolines (PDF - 618.8 ko)
• 14 - Modification des horaires de travail de l’équipe propreté (PDF - 932.5 ko)
• 15 - Modification des horaires de la Bibliothèque Multimédia (PDF - 690.8 ko)