Documents joints

• 1 - Approbation du procès verbal du 29 mars (PDF - 1.3 Mio)
• 2 - Attribution des titres restaurant (PDF - 1.4 Mio)
• 3 - Approbation du plan prévisionnel de développement des compétences 2023-2026 (PDF - 1.4 Mio)
• 4 - Acquisition du Béthel (PDF - 2.7 Mio)
• 5 - Prise en charge au réel des frais de déplacement (PDF - 1.4 Mio)
• 6 - Modification de la délibération 4 du 2 avril 2009 Prise en charge des frais d’hébergement (PDF - 1.4 Mio)
• 7 - Modification de la grille tarifaire du domaine public (PDF - 2.4 Mio)
• 8 - Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (PDF - 1.3 Mio)
• 9 - Création d’un marché aux plantes et feuillages au bourg (PDF - 1.3 Mio)
• 10 - Approbation plan de financement opération collecte d’algues sargasses 2 (PDF - 1.3 Mio)
• 11 - Demande de subvention fonds vert réhabilitation et modernisation (PDF - 1.3 Mio)
• 12 - Consultation de la commune sur projet délimitation zone des 50 pas (PDF - 1.3 Mio)
• 13 - Modification des statuts de la CARL (PDF - 1.5 Mio)
• 14 - Modification du règlement de fonctionnement de la smape (PDF - 1.2 Mio)
• 15 - Finalisation des études pré-opérationnelles RHI Dubellay (PDF - 1.3 Mio)
• 16 - Engagement à la réalisation de la carte communal d’exposition au recul du trait de côte (PDF - 1.3 Mio)