Documents joints

• Remplacement de la conseillère municipale démissionnaire - CM du 17/07/2020 (PDF - 1.2 Mo)
• Modification et composition des conseils de quartier - CM du 17/07/2020 (PDF - 989.4 ko)
• Création des commissions obligatoire et permanentes - CM du 17/07/2020 (PDF - 905.8 ko)
• Désignation ds représentants de la collectivité au sein des organismes extérieurs - CM du 17/07/2020 (PDF - 1 Mo)
• Autorisation du conseil pour la transmission des convocations par voie dématérialisée (PDF - 480.6 ko)
• Commission Communale des Impôts Directs - Désignation des membres (PDF - 1.1 Mo)
• Délégation d’attributions au maire (PDF - 2 Mo)
• Délégation au maire pour la conclusion de conventions (PDF - 495.1 ko)
• Modification du Plan Pluriannuel d’Investissement Durable et approbation des crédits de paiement 2020 (PDF - 581.1 ko)
• Financement de la collecte des algues sargasses (PDF - 562.1 ko)
• Rétablissement des horaires de fonctionnement des services municipaux (PDF - 551.6 ko)
• Versement d’une prime exceptionnelle aux agents (titulaires ou contractuels) soumis à des sujétions particulières pour assurer la continuité des services publics durant le confinement lié au Covid-19 (PDF - 795.4 ko)
• Demande de subventions exceptionnelles à la DAC Guadeloupe pour le financement du projet d’acquisition "Lirévivre à Sainte-Anne" (PDF - 4.5 Mo)
• Décision modificative au budget primitif 2020 (PDF - 2.5 Mo)
• Fixation des indemnités de fonction des membres du conseil municipal (PDF - 1.7 Mo)