La Ville de Sainte-Anne vous informe de la tenue de son prochain Conseil Municipal le vendredi 8 septembre 2023 à 18h en salle de délibérations de la mairie.

À l’ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 11 mai 2023

2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 18 août 2023

3. Validation du règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance et du règlement de fonctionnement du Lieu d’accueil Enfant Parent

4. Subventions aux associations

5. Protocole d’accord transactionnel relatif au marché portant sur l’élaboration d’un plan de gestion du site du Conservatoire du Littoral à la Pointe du Vent

6. Finalisation des études pré-opérationnelles de la RHI Dubellay, réalisation du plan d’aménagement et de l’identification des besoins sociaux


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