Sainte-Anne
Sport
Pratique sportive
Règles spécifiques de sécurité
Rassemblements sportifs
Et aussi sur service-public.fr
Services en ligne et formulaires
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Savoir s'il faut un certificat médical pour faire du sport
Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre -
Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes
Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) -
Demande d'homologation d'un circuit Cerfa n°15849*01
Ministère chargé des sports -
Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique Cerfa n°15848*01
Ministère chargé des sports -
Vous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sport
Institut national de la consommation (INC) -
Savoir si un médicament contient une substance interdite
Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) -
Demander l'échange de votre coupon sport
Agence nationale des chèques-vacances (ANCV) -
Portail de déclaration des éducateurs sportifs (en ligne)
Ministère chargé des sports -
Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier) Cerfa n°12699*03
Ministère chargé des sports -
Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif
Ministère chargé des sports -
Rechercher un équipement, un site ou un espace sportif
Ministère chargé des sports -
Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs
Ministère chargé des sports -
Télé-déclaration d'un équipement sportif
Ministère chargé des sports -
Fiche de signalement et d'enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d'activité physique et sportive (EAPS) Cerfa n°15796*02
Ministère chargé des sports -
Recensement des équipements et sites sportifs
Ministère chargé des sports -
Rechercher une structure sportive accessible aux personnes handicapées
Ministère chargé des sports -
Rechercher un club affilié à la Fédération française des sports adaptés (FFSA)
Fédération française des sports adaptés (FFSA) -
Rechercher un club affilié à la Fédération française handisport
Fédération Française Handisport (FFH) -
S'informer sur la réglementation de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
Ministère chargé de la mer et de la pêche
Pour en savoir plus
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Opération "J'apprends à nager"
Ministère chargé des sports -
Les salles de sport et centres de remise en forme
Institut national de la consommation (INC) -
Les coupons sport
Agence nationale des chèques-vacances (ANCV) -
Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
Ministère chargé des sports -
Réglementation applicable aux établissements d'activités physiques ou sportives
Ministère chargé des sports -
Parcours acrobatique en hauteur
Ministère chargé de l'économie -
Sports à contraintes particulières : cadre réglementaire spécifique
Legifrance
