Sainte-Anne

Vie Municipale : 3ème session ordinaire 2025

2025-05-23T16:57:21Z

La Ville de Sainte-Anne vous informe de la tenue de son prochain Conseil Municipal le mercredi 28 mai 2025 à 18h à l'Espace de diffusion culturelle Francisque Baptiste, situé au 30 rue Paulin Chipotel à Montmain.

À l'ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la réunion en date du 14 avril 2025 ;
2. Port de pêche de Galbas - Acquisition de la parcelle AS 856 ;
3. Vente de parcelles communales à Madame MARENEL Liliane née BOLBEC et les ayants droit de Monsieur TOUCET Michel Wenceslas. Autorisation à donner au maire pour signer les actes de vente des parcelles AM 256 et AM 248 de la zone d'accueil de Dupré ;
4. Plan de lutte contre les déchets abandonnés - Convention de groupement ;
5. Filières Responsabilité Elargie des Producteurs "REP", contrat avec l'éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l'espace public ;
6. Fixation du Régime des Autorisations Spéciales d'Absence (ASA) en dehors des ASA de droit ;
7. Opération vacances 2025 ;
8. Dispositif "Permis pour l'emploi" ;
9. Adoption du règlement du concours "Ambassadeurs digitaux de la Ville de Sainte-Anne ;
10. Information relative aux faits qui se sont déroulés le 16 mars 2025 sur le boulevard Hegesippe Ibene ;

Vie Municipale : 5ème conseil municipal de l'année 2024

2024-11-22T13:45:59Z

La Ville de Sainte-Anne vous informe de la tenue de son prochain Conseil Municipal le mercredi 27 novembre 2024 à 16h à l'Espace de diffusion culturelle Francisque Baptiste, situé 30 rue Paulin Chipotel à Montmain.

À l'ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 04 octobre 2024 ;
2. Transfert de la compétence relative à la création, l'entretien et l'exploitation des infrastructures de Recharges pour les Véhicules Electriques ou hybrides rechargeables (RVE) au Syndicat Mixte d'Electricité de la Guadeloupe (Sy.MEG) ;
3. Vente à la CARL des parcelles AI 1699 et 1701 sises à Gissac ;
4. Nouveau Régime Indemnitaire de la filière police municipale ;
5. Nouvelle organisation du temps de travail (1607h) ;
6. Modification de la délibération relative à la création du Conseil des Droits et Devoirs des Familles ;
7. Prise en charge des dépenses liées à la dénomination du stade et demande de financement ;
8. Subvention à une association - Manifestation Riviera Fashion Extravaganza ;
9. Projet ERASMUS+ pour les enseignants de l'école élémentaire Florent DONNAT à Saint-Protais ;
10. Approbation du plan de financement du poste de chef de projet Petites Villes de Demain (PVD) pour la période du 01 octobre 2023 au 30 septembre 2024.

Vie Municipale : 4ème conseil municipal de l'année 2024

2024-10-01T18:41:24Z

La Ville de Sainte-Anne vous informe de la tenue de son prochain Conseil Municipal le vendredi 04 octobre 2024 à 16h à l'Espace de diffusion culturelle Francisque Baptiste, situé 30 rue Paulin Chipotel à Montmain.

A l'ordre du jour :
1. Travaux de réhabilitation de la mairie. - Modification du lieu de réunion du conseil
municipal ;
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 19 juillet 2024 ;
3. Travaux de réhabilitation de la mairie. - Modification du lieu de célébration des
mariages ;
4. Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du
COS ;
5. Vente commune de Sainte-Anne à Consorts DRYMON. - Autorisation pour signer l'acte
de vente de la parcelle AM238 de la zone d'accueil de Dupré ;
6. Renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux pour le SDIS ;
7. Autorisation du Maire à signer le procès-verbal de mise à disposition de la déchèterie
communale ;
8. Perception de la redevance d'occupation du domaine public due par les opérateurs
télécom ;
9. Actualisation de la grille tarifaire d'occupation du domaine public à SAINTE-ANNE ;
10. Projet << Plus belles les mares >>.- Approbation du plan de financement ;
11. Transfert de la compétence relative à la création, l'entretien et l'exploitation des infrastructures de recharges pour les véhicules électriques ou hybrides rechargeables (RVE) au Syndicat Mixte d'Electricité de la Guadeloupe (Sy.MEG) ;
12. Contrat Péyi. - Transfert de maîtrise d'ouvrage au conseil départemental pour la
réfection de voiries communales ;
13. Modification du plan de financement de l'opération de construction du groupe scolaire
de Gissac ;
14. Désignation du jury pour le choix d'une équipe de maîtrise d'œuvre pour la
construction du groupe scolaire de Gissac.

Vie Municipale : 3ème session du Conseil Municipal de l'année 2024

2024-07-16T17:20:00Z

La Ville de Sainte-Anne vous informe de la tenue de son prochain Conseil Municipal le vendredi 19 juillet 2024 à 16h en salle des délibérations de la mairie.

À l'ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 12 avril 2024 ;
2. Dénomination du Centre Technique Administratif de Dubellay ;
3. Dénomination de l'Espace Culturel de Montmain ;
4. Dénomination du Pôle Administratif et Technique de Montmain ;
5. Travaux de réhabilitation de la mairie - Changement temporaire du lieu des réunions du conseil municipal ;
6. Désignation d'un élu à la CLETC (Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges) ;
7. Règlement intérieur du service de la Police Municipale ;
8. Réforme de la protection sociale complémentaire - Convention de participation pour la couverture du risque Prévoyance des agents
9. Mise à disposition des biens communaux - Tarifications et conditions
10. "Club 2024 de la ville de Sainte-Anne" - Subventions aux associations
11. Appels à projets - Subventions aux associations
12. Adoption du règlement du concours "Ambassadeurs Digitaux de la Ville de Sainte-Anne"
13. Adoption du plan de financement pour la construction du groupe scolaire de Gissac
14. Collecte, transport et épandage des algues sargasses pour 2024 - Approbation du plan de financement prévisionnel
15. Travaux de réfection de la voirie d'accès au site d'épandage de l'Anse du Belley - Approbation du plan de financement prévisionnel
16. Acquisition d'une cribleuse pour la collecte d'algues sargasses - Approbation du plan de financement prévisionnel
17. Opération RHI Dubellay - Modification du plan de financement
18. Vente d'une parcelle communale (AM 186 sise à Dupré)
19. Procédure d'intégration d'office des voies du lotissement Poirier de Gissac et participation aux frais d'entretien des voies
20. Modification du périmètre de l'agglomération de la Ville

Vie municipale : 2ème conseil municipal

2024-04-10T14:43:38Z

La Ville de Sainte-Anne vous informe de la tenue de son prochain Conseil Municipal le vendredi 12 avril 2024 18h en salle des délibérations de la mairie.

A l'ordre du jour :
1/ Approbation du procès-verbal de la réunion du 21 février 2024 ;
2/ Examen et vote du compte de gestion 2023 ;
3/ Examen et vote du compte administratif 2023 ;
4/ Affectation du résultat de 2023 ;
5/ Vote des taux d'imposition 2024 ;
6/ Examen et vote du budget primitif 2024 ;
7/ Modification du tableau des effectifs du personnel communal ;
8/ Création d'une commission de réforme ;
9/ Autorisation de Programme (AP) - construction du groupe scolaire de Gissac ;
10/ Autorisation de Programme (AP) - construction du groupe scolaire de Douville ;
11/ Autorisation de Programme (AP) - RHI Dubellay ;
12/ Autorisation de Programme (AP) - réhabilitation de la bibliothèque multimédia "Osange TALIS-GANE" ;
13/ Autorisation de Programme (AP) - réhabilitation des voiries communales ;
14/ Autorisation de Programme (AP) - réhabilitation et sécurisation des équipements communaux ;
15/ Autorisation de Programme (AP) - renouvellement du parc automobile ;
16/ Création d'une billetterie pour les évènements organisées par la Ville ;
17/ Approbation du règlement de fonctionnement de la Structure Multi-Accueil de la Petite Enfance Joséphine RUGARD-VIOLANES 2024 ;
18/ Actualisation des tarifs des redevances d'occupation temporaire du domaine public.

Vie Municipale : 1er conseil municipal de l'année 2024

2024-02-16T15:34:08Z

La Ville de Sainte-Anne vous informe de la tenue de son prochain Conseil Municipal le mercredi 21 février 2024 à 16h en salle des délibérations de la mairie.

A l'ordre du jour :
1/ Approbation du procès-verbal de la réunion du 15 novembre 2023 ;
2/ Débat dur les Orientations Budgétaires 2024 ;
3/ Demande de cession gracieuse des parcelles de la zone des cinquante pas géométriques situées sur la plage des Galbas pour l'aménagement du port de Sainte-Anne ;
4/ Intégration des voies du lotissement Poirier de gissac au domaine public communal (parcelles AI 794, AI 862, AI 882 et AI 1111) ;
5/ projet d'installation d'un parc photovoltaïque ;
6/ Reprise des concessions à. l'état d'abandon dans le cimetière communal ;
7/ Conférence régionale Zéro Artificialisation Nette (ZAN) - Avis du conseil sur la composition et désignation d'un représentant ;
8/ Approbation du plan de financement du déficit de l'opération "RHI Dubellay (Réhabilitaion de l''Habitat insalubre sur le site de Dubellay)" ;
9/ Portage de repas pour les plus vulnérables - Acquisition de matériels et d'un véhicule ;
10/ Affectation Fonds d'aide aux Communes (FAC 2023).

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SAINTE-ANNE

2023-09-01T15:07:16Z

La Ville de Sainte-Anne vous informe de la tenue de son prochain Conseil Municipal le vendredi 8 septembre 2023 à 18h en salle de délibérations de la mairie.

À l'ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 11 mai 2023

2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 18 août 2023

3. Validation du règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance et du règlement de fonctionnement du Lieu d'accueil Enfant Parent

4. Subventions aux associations

5. Protocole d'accord transactionnel relatif au marché portant sur l'élaboration d'un plan de gestion du site du Conservatoire du Littoral à la Pointe du Vent

6. Finalisation des études pré-opérationnelles de la RHI Dubellay, réalisation du plan d'aménagement et de l'identification des besoins sociaux

Réunion du conseil municipal ce vendredi 18 août 2023

2023-08-17T17:56:13Z

Une réunion du Conseil Municipal de la Ville de Sainte-Anne se déroulera ce vendredi 18 août 2023 à 9h en salle de délibérations de l'Hotel de Ville.

▶️ Ordre du jour :
– délégation au maire pour "Approuver et signer les conventions de mandat de maîtrise d'ouvrage, de co-maitrise d'ouvrage déléguée"

5ÈME SESSION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SAINTE-ANNE

2021-09-28T13:01:10Z

Le mercredi 29 septembre 2021 à 16h00, les conseillers municipaux se réuniront en visioconférence à l'occasion de la 5ème session ordinaire du Conseil Municipal de la Ville de Sainte-Anne.

Les élus délibéreront sur les sujets suivants :

1. Approbation du procès-verbal du vendredi 30 juillet 2021
2. Décision modificative n°01
3. Approbation de l'opération de rénovation de l'éclairage du complexe sportif de Ffrench et de son plan de financement
4. Machine à glace du port des Galbas/Approbation de la tarification de la glace
5. Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l'année 2022
6. Demande d'approbation d'une exonération partielle de la Taxe Locale pour la Publicité Extérieure
7. Demande d'approbation d'une exonération partielle de la redevance d'occupation du Marché « La Flo »
8. Remise sur encaissement de frais de restauration scolaire
9. Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire
10. Adoption du règlement intérieur du transport scolaire
11. Approbation de la convention de subvention « Conseillers Numériques France Services » (CNFS)
12. Modification du tableau des effectifs des emplois non titulaires à temps complet

4ème Session ordinaire du conseil municipal de l'année 2021

2021-07-27T17:22:36Z

Le vendredi 30 juillet 2021 à 16h00, les conseillers municipaux se réuniront en visioconférence à l'occasion de la 4ème session ordinaire du Conseil Municipal de la Ville de Sainte-Anne.

Les élus délibèreront sur les sujets suivants :
1. Approbation du procès-verbal du 26 mai 2021
2. Vote de subventions aux associations
3. Avenant à la garantie d'emprunt accordée à la SEMAG dans le cadre de l'opération les dolines pour la construction de 267 logements à Gissac
4. Appel à projets pour un socle numérique pour les écoles élémentaires – Approbation du plan de financement et demande de subvention
5. Approbation du plan de financement du poste de chef de projet Petites Villes de Demain (PVD)
6. « Petites Villes de Demain » : demande de subvention auprès de l'ANAH pour uneétude pré-opérationnelle d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat -Rénovation Urbaine