Sainte-Anne
Autorisations d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public
Articles
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Novembre 2025Nature du projet : Occupation temporaire du domaine public dans le cadre de la pratique...
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Septembre 2025Occupation temporaire d’emplacements réservés à l’activité ambulante sur la plage du Bourg...
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Septembre 2025Occupation temporaire d’emplacements à la rue du débarcadère dans le cadre de la manifestation «...
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Août 2025Occupation temporaire d’emplacement réserves à l’activité ambulantes dans le cadre du Carrefour...
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Juillet 2025Occupation temporaire du domaine public dans le cadre de la manifestation “Fête de Douville”...
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Juillet 2025Occupation temporaire du domaine public dans le cadre de la manifestation “Transfowmasyon Pwodui...
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Juillet 2025Occupation temporaire du domaine public dans le cadre de la manifestation “Gryad en tout Sos !"...
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Juin 2025Occupation temporaire d’ emplacements sur le marché LA FLO dans le cadre du Festival du GWO KA...
Avis de publicité n°9 pour 2 emplacement
Mai 2025Le Maire informe de la mise à disposition d’emplacements temporaires pour des activités de...
Avis de publicité n°8 pour 7 emplacement
Mai 2025Le Maire informe de la mise à disposition d’emplacements temporaires pour l’exploitation...
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Mars 2025Le Maire informe de la mise à disposition d’emplacements temporaires réservés à l’installation de...
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Mars 2025Le Maire informe de la mise à disposition d’emplacements temporaires pour “LA VENTE DE SORBET”
