Autorisations d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public
Articles
Avis de publicité pour une occupation...
7 septembreLe Maire informe de la mise à disposition d’emplacement réservés à l’activité ambulante sur la...
Avis de publicité pour une occupation...
7 septembreLe Maire informe de la mise à disposition d’emplacement réservés à l’activité ambulantes dans le...
Avis de publicité pour une occupation...
3 juilletLe Maire informe de la mise à disposition d’emplacements réservés à l’activté de camions de...
Avis de publicité pour une occupation...
25 juinLe Maire informe de la mise à disposition d’emplacements temporaires sur les abris de touche du...
Avis de publicité pour une occupation...
11 juinLe Maire informe de la mise à disposition d’emplacements temporaires sur les abris de touche du...
Avis de publicité pour une occupation...
Novembre 2025Nature du projet : Occupation temporaire du domaine public dans le cadre de la pratique...
Avis de publicité pour une occupation...
Septembre 2025Occupation temporaire d’emplacements réservés à l’activité ambulante sur la plage du Bourg...
Avis de publicité pour une occupation...
Septembre 2025Occupation temporaire d’emplacements à la rue du débarcadère dans le cadre de la manifestation «...
Avis de publicité pour une occupation...
Août 2025Occupation temporaire d’emplacement réserves à l’activité ambulantes dans le cadre du Carrefour...
Avis de publicité pour une occupation...
Juillet 2025Occupation temporaire du domaine public dans le cadre de la manifestation “Fête de Douville”...
Avis de publicité pour une occupation...
Juillet 2025Occupation temporaire du domaine public dans le cadre de la manifestation “Transfowmasyon Pwodui...
Avis de publicité pour une occupation...
Juillet 2025Occupation temporaire du domaine public dans le cadre de la manifestation “Gryad en tout Sos !"...
Sainte-Anne