Documents joints

• 335 - Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à la rue Lethière, à l’occasion de travaux d’inspection par caméra du réseau des eaux usées réalisés par la SMGEAG (PDF - 81.2 kio)
• 338 - AOT LJIIV (PDF - 457.9 kio)
• 339 - AOT VCS (PDF - 321.7 kio)
• 341 - Arrêté de voirie portant permission d’alignement au nom de l’Office Notarial de Desmarais (PDF - 316.3 kio)
• 343 - Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur les routes du territoire communal à l’occasion d’une randonnée à vélo (Sainte-Anne en mode vélo) (PDF - 82.7 kio)
• 349 - Arrêté autorisant le société Guadeloupe Feux d’Artifice à tirer un feu de catégorie 3 (PDF - 1.6 Mio)
• 352 - AOT K’OPS (Evènement DIGICEL Village Carribbean For Life) (PDF - 436.1 kio)
• 353 - AOT Association Moun Ki la (Bokantaj bo kannal alantou a on kannari kontré) (PDF - 422 kio)
• 354 - Arrêté portant interdiction aux véhicules de plus de 3,5T en charge à la rue Lethière pour cause d’affaissement de la chaussée (PDF - 86.9 kio)
• 356 - Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules autour de la Place Schœlcher à l’occasion de la cérémonie d’investiture du Maire le samedi 10 septembre 2022 (PDF - 268.2 kio)