Juillet 2022
Août 2022Arrêtés municipaux du mois de juillet 2022
Documents joints
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278 - AOT Pôle Emploi (PDF - 857.6 kio)
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279 - AOT Agence Rumeurs (PDF - 799.5 kio)
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280 - AOT Les Marcheurs de L’Aube (PDF - 930.2 kio)
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281 - AOT Ligue Régionale de Triathlon (PDF - 1.2 Mio)
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282 - Réglementant la circulation et la stationnement GETELEC (PDF - 361.2 kio)
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283 - AOT Réglementant la circulation et le stationnement "Sanblé pou 10 an a lakou-la" (PDF - 439.6 kio)
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284 - Réglementant la circulation et le stationnement journée Shananh Mode le 9 juillet 2022 (PDF - 672 kio)
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289 - Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules CARRIBEAN’ART le 16 juillet 2022 (PDF - 289.8 kio)
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290 - Réglementant la circulation et le stationnement animations CARL le 11 juillet 2022 (PDF - 292.5 kio)
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291 - Réglementant la circulation et le stationnement compétition VCS grand prix Jakauto (PDF - 422.6 kio)
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292 - Réglementant la circulation et le stationnement DRIV MIZIKAL le 7 juillet 2022 (PDF - 368.8 kio)
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293 - Réglementant la circulation et le stationnement Festival de Gwo Ka le 14 juillet 2022 (PDF - 356.8 kio)
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295 - Réglementant la circulation et le stationnement Kontapiyaj le samedi 23 juillet 2022 (PDF - 65.1 kio)
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296 - Réglementant la circulation et le stationnement Festival de gwo ka (PDF - 81.8 kio)
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303 - Réglementant la circulation et le stationnement travaux SMGEAG (PDF - 380.9 kio)
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304 - Portant fermeture d’une portion de la rue Babylas Jacobin tous les 2ème et 4ème mercredis du mois (PDF - 441 kio)
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308 - Interdisant le stationnement des véhicules à la rue Lethière (PDF - 283 kio)
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309 - Portant alignement au nom de l’office notarial de DESMARAIS (PDF - 526.1 kio)
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310 - Portant alignement au nom de L’office notarial JANER ASSOCIES (PDF - 530.5 kio)
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311 - Portant alignement au nom de l’office notarial de DESMARAIS (PDF - 528.5 kio)
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312 - Portant alignement au nom de ESSENTIEL NOTAIRES (PDF - 526.9 kio)
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313 - Autorisant l’association Sonje Sa à organiser Mas Vakans dans le cadre de juillet à Sainte-Anne (PDF - 460.8 kio)
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314 - Réglementant la circulation et la stationnement des véhicules dans les rues du Bourg (PDF - 401.9 kio)
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316 - Réglementant la circulation et le stationnement fête patronale le 30 juillet 2022 (PDF - 388.4 kio)
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317 - Portant fermeture de la rue Lethière travaux de remplacement poteau électrique le 26 juillet 2022 (PDF - 405.1 kio)
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318 - Autorisation d’ouverture de débit temporaire de boissons de 3ème catégorie Intrépide HB (PDF - 63.4 kio)
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319 - Arrêté autorisant un feu d’artifice le 6 août 2022 à La Toubana (PDF - 2.1 Mio)
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320 - Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du tour cycliste (PDF - 846.2 kio)
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321 - Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules tour cycliste de la Guadeloupe (PDF - 404.6 kio)
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322 - Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons de 3ème catégorie K et T (PDF - 69 kio)
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323 - AOT EFS (PDF - 430.7 kio)
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324 - AOT Les Marathons de L’Aquagym (PDF - 365.9 kio)
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325 - AOT Bel Mizik Loto (PDF - 448.6 kio)
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326 - AOT Moto Racing Team 2V (PDF - 457.8 kio)
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327 - Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules fête patronale du 30 juillet 2022 (PDF - 479.9 kio)