Sainte-Anne
Les commissions municipales
DEMOCRATIE PARTICIPATIVE ET LOCALE -Assemblée ayant rôle de débat, d’émission d’idées, rôle consultatif et parfois de prise de décision.
Commission aménagement du territoire,
Cette commission travaille sur les questions d’aménagement du territoire dans le cadre du PADD et le PLU.
Commission citoyenneté, participation,
Cette commission a pour objectif d’organiser les conditions de la participation démocratique et citoyenne sur le territoire.
Commission communale des affaires...
Cette commission veille à la cohésion sociale et à l’aide aux personnes en situation difficile.
Commission communale des taxis et...
Cette commission traite des questions d’autorisations relatives aux taxis, VTC et voitures de petites remises
Commission consultative des services
Cette commission a pour vocation de créer une synergie entre les usagers et les services municipaux.
Commission développement économique,...
Cette commission veille à à la mise en place d’une politique d’attractivité du territoire.
Commission enfance, éducation,...
Cette commission s’occupe des problématiques liées à l’enfance, au domaine éducatif et périscolaire.
Commission environnement, développement
Cette commission a pour mission de mettre en place une politique durable et de veiller au respect de l’environnement.
Commission fêtes et cérémonies
Cette commission organise et coordonne cérémonies, manifestations et animations sur le territoire.
Commission des finances
La commission des finances a un rôle clé dans le vote du budget de la municipalité. Elle étudie avec minutie et apporte un avis éclairé concernant le bon usage des fonds publics dans leur répartition....
Commission d’appel d’offres
La commission d’appel d’offres est dotée, contrairement aux autres instances consultatives des collectivités locales, d’un véritable pouvoir de décision en matière d’attribution des marchés publics. Sa...
Commission de sécurité et d’accessibilité
Elle procède aux visites des établissements publics destinés à recevoir le public et contrôle que leur édification soit conforme aux règles de sécurité et d’accessibilité aux personnes handicapées. La...
Comité technique
Instance de représentation et de dialogue de la fonction publique
