Documents joints

• 329 - Admission provisoire en soins psychiatriques sans consentement (PDF - 274 ko)
• 330 - Permission de voirie au nom de SCCV Apromeos XIII (PDF - 546.5 ko)
• 331 - Permission de voirie au nom de Mme Elmudesi (PDF - 490.8 ko)
• 332 - Permission de voirie au nom de Patrice NOEL (PDF - 287.5 ko)
• 334 - Mise en demeure adressée à Mme Aurélie Laptès de mettre en conformité son système d’assainissement non collectif (PDF - 1.3 Mo)
• 335 - Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à la rue Lethière, à l’occasion de travaux d’inspection par caméra du réseau des eaux usées réalisés par la SMGEAG (PDF - 81.2 ko)
• 338 - AOT LJIIV (PDF - 457.9 ko)
• 339 - AOT VCS (PDF - 321.7 ko)
• 340 - Arrêté de voirie portant permission d’alignement au nom de Maître Samuel-Netry (PDF - 297.7 ko)
• 341 - Arrêté de voirie portant permission d’alignement au nom de l’Office Notarial de Desmarais (PDF - 316.3 ko)
• 342 - Arrêté portant permission de voirie au nom de M. Paulon Hubert (PDF - 274.8 ko)
• 343 - Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur les routes du territoire communal à l’occasion d’une randonnée à vélo (Sainte-Anne en mode vélo) (PDF - 82.7 ko)
• 345 - Arrêté de voirie portant permission de voirie à Rose-Lise ANTOINE (PDF - 240.5 ko)
• 346 - Arrêté de voirie portant permission de voirie à M. Lucien RAMFAL (PDF - 274.5 ko)
• 349 - Arrêté autorisant le société Guadeloupe Feux d’Artifice à tirer un feu de catégorie 3 (PDF - 1.6 Mo)
• 350 - Arrêté de voirie portant permission de voirie à Mme BORJA Blanche Flore (PDF - 280.9 ko)
• 351 - Arrêté de voirie portant permission de voirie à Huberte BEDE (PDF - 240 ko)
• 352 - AOT K’OPS (Evènement DIGICEL Village Carribbean For Life) (PDF - 436.1 ko)
• 353 - AOT Association Moun Ki la (Bokantaj bo kannal alantou a on kannari kontré) (PDF - 422 ko)
• 354 - Arrêté portant interdiction aux véhicules de plus de 3,5T en charge à la rue Lethière pour cause d’affaissement de la chaussée (PDF - 86.9 ko)
• 355 - Arrêté de voirie portant permission de voirie à M. Marius EQUINOXE DOMINEAUX (PDF - 251.2 ko)
• 356 - Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules autour de la Place Schœlcher à l’occasion de la cérémonie d’investiture du Maire le samedi 10 septembre 2022 (PDF - 268.2 ko)