Documents joints

• 278 - AOT Pôle Emploi (PDF - 857.6 ko)
• 279 - AOT Agence Rumeurs (PDF - 799.5 ko)
• 280 - AOT Les Marcheurs de L’Aube (PDF - 930.2 ko)
• 281 - AOT Ligue Régionale de Triathlon (PDF - 1.2 Mo)
• 282 - Réglementant la circulation et la stationnement GETELEC (PDF - 361.2 ko)
• 283 - AOT Réglementant la circulation et le stationnement "Sanblé pou 10 an a lakou-la" (PDF - 439.6 ko)
• 284 - Réglementant la circulation et le stationnement journée Shananh Mode le 9 juillet 2022 (PDF - 672 ko)
• 289 - Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules CARRIBEAN’ART le 16 juillet 2022 (PDF - 289.8 ko)
• 290 - Réglementant la circulation et le stationnement animations CARL le 11 juillet 2022 (PDF - 292.5 ko)
• 291 - Réglementant la circulation et le stationnement compétition VCS grand prix Jakauto (PDF - 422.6 ko)
• 292 - Réglementant la circulation et le stationnement DRIV MIZIKAL le 7 juillet 2022 (PDF - 368.8 ko)
• 293 - Réglementant la circulation et le stationnement Festival de Gwo Ka le 14 juillet 2022 (PDF - 356.8 ko)
• 295 - Réglementant la circulation et le stationnement Kontapiyaj le samedi 23 juillet 2022 (PDF - 65.1 ko)
• 296 - Réglementant la circulation et le stationnement Festival de gwo ka (PDF - 81.8 ko)
• 298 - AOT au nom de KISSOON (PDF - 517.1 ko)
• 299 - AOT au nom de Claudine LOUISE (PDF - 522.3 ko)
• 300 - AOT au nom Rosida PIERRE (PDF - 513.4 ko)
• 301 - AOT au nom de Quincy MAGNE (PDF - 523.3 ko)
• 302 - AOT au nom de TROUILLEFOU (PDF - 528.8 ko)
• 303 - AOT Gilda COUDAIR (PDF - 506.7 ko)
• 303 - Réglementant la circulation et le stationnement travaux SMGEAG (PDF - 380.9 ko)
• 304 - Portant fermeture d’une portion de la rue Babylas Jacobin tous les 2ème et 4ème mercredis du mois (PDF - 441 ko)
• 305 - Portant permission de voirie au nom de SONGEONS (PDF - 288.6 ko)
• 308 - Interdisant le stationnement des véhicules à la rue Lethière (PDF - 283 ko)
• 309 - Portant alignement au nom de l’office notarial de DESMARAIS (PDF - 526.1 ko)
• 310 - Portant alignement au nom de L’office notarial JANER ASSOCIES (PDF - 530.5 ko)
• 311 - Portant alignement au nom de l’office notarial de DESMARAIS (PDF - 528.5 ko)
• 312 - Portant alignement au nom de ESSENTIEL NOTAIRES (PDF - 526.9 ko)
• 313 - Autorisant l’association Sonje Sa à organiser Mas Vakans dans le cadre de juillet à Sainte-Anne (PDF - 460.8 ko)
• 314 - Réglementant la circulation et la stationnement des véhicules dans les rues du Bourg (PDF - 401.9 ko)
• 316 - Réglementant la circulation et le stationnement fête patronale le 30 juillet 2022 (PDF - 388.4 ko)
• 317 - Portant fermeture de la rue Lethière travaux de remplacement poteau électrique le 26 juillet 2022 (PDF - 405.1 ko)
• 318 - Autorisation d’ouverture de débit temporaire de boissons de 3ème catégorie Intrépide HB (PDF - 63.4 ko)
• 319 - Arrêté autorisant un feu d’artifice le 6 août 2022 à La Toubana (PDF - 2.1 Mo)
• 320 - Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du tour cycliste (PDF - 846.2 ko)
• 321 - Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules tour cycliste de la Guadeloupe (PDF - 404.6 ko)
• 322 - Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons de 3ème catégorie K et T (PDF - 69 ko)
• 323 - AOT EFS (PDF - 430.7 ko)
• 324 - AOT Les Marathons de L’Aquagym (PDF - 365.9 ko)
• 325 - AOT Bel Mizik Loto (PDF - 448.6 ko)
• 326 - AOT Moto Racing Team 2V (PDF - 457.8 ko)
• 327 - Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules fête patronale du 30 juillet 2022 (PDF - 479.9 ko)
• 328 - Portant admission provisoire en soins psychiatriques sans consentement (PDF - 175.4 ko)